{"id":525974,"date":"2021-12-13T22:22:28","date_gmt":"2021-12-13T21:22:28","guid":{"rendered":"https:\/\/www.albinfo.ch\/?p=525974"},"modified":"2021-12-13T22:22:28","modified_gmt":"2021-12-13T21:22:28","slug":"le-conseil-federal-met-deux-variantes-en-consultation-avec-des-mesures-supplementaires","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/le-conseil-federal-met-deux-variantes-en-consultation-avec-des-mesures-supplementaires\/","title":{"rendered":"Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral met deux variantes en consultation avec des mesures suppl\u00e9mentaires"},"content":{"rendered":"
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Si l\u2019\u00e9volution d\u00e9favorable de la situation en mati\u00e8re de coronavirus se poursuit, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral souhaite pouvoir prendre rapidement les d\u00e9cisions qui s\u2019imposent. Lors de sa s\u00e9ance du 10 d\u00e9cembre 2021, il a donc d\u00e9cid\u00e9 de mettre en consultation deux variantes avec des mesures suppl\u00e9mentaires. La premi\u00e8re pr\u00e9voit, pour les espaces int\u00e9rieurs, l\u2019introduction de la r\u00e8gle dite des \u00ab 2G \u00bb (acc\u00e8s aux seules personnes vaccin\u00e9es et gu\u00e9ries) avec obligation de porter le masque et de consommer assis. L\u2019acc\u00e8s aux \u00e9tablissements culturels et aux installations de sport et de loisirs ainsi qu\u2019aux manifestations serait r\u00e9serv\u00e9 aux personnes vaccin\u00e9es ou gu\u00e9ries. Un test n\u00e9gatif serait en outre n\u00e9cessaire (r\u00e8gle des \u00ab 2G + \u00bb) lorsqu\u2019il n\u2019est pas possible de porter le masque ou de consommer assis, comme dans les discoth\u00e8ques, les bars et pour certaines activit\u00e9s de loisirs. La seconde variante pr\u00e9voit de fermer les endroits o\u00f9 il n\u2019est pas possible de porter le masque. Dans les deux cas, les mesures de base sont renforc\u00e9es avec le travail \u00e0 domicile obligatoire et la limitation des rencontres priv\u00e9es par exemple. La consultation court jusqu\u2019au 14 d\u00e9cembre. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a parall\u00e8lement lanc\u00e9 la consultation relative au retour de la prise en charge des co\u00fbts de d\u00e9pistage afin de mettre en \u0153uvre aussi rapidement que possible le mandat que lui a confi\u00e9 le Parlement.<\/strong><\/p>\n

La situation \u00e9pid\u00e9miologique est tr\u00e8s critique et son \u00e9volution d\u00e9favorable. Le nombre d’infections avec le variant Delta, qui pr\u00e9domine actuellement, est tr\u00e8s \u00e9lev\u00e9 et la charge qui p\u00e8se sur les unit\u00e9s de soins intensifs a fortement augment\u00e9 en raison de la hausse du nombre de patients COVID-19 des tranches d’\u00e2ge moyennes et sup\u00e9rieures qui y sont soign\u00e9s. Cette hausse devrait perdurer ces deux prochaines semaines et, selon les estimations de la Task force scientifique nationale, le premier palier critique des 300\u00a0patients COVID-19 en soins intensifs pourrait \u00eatre atteint mi-d\u00e9cembre. Or c’est \u00e0 partir de ce seuil qu’il n’est plus possible de garantir une offre de soins optimale \u00e0 tous les patients hospitalis\u00e9s, les \u00e9tablissements devant repousser certains traitements. Si l’on ne r\u00e9ussit pas \u00e0 casser cette tendance, c’est avec 400\u00a0patients COVID-19 en soins intensifs qu’il faudra compter d’ici \u00e0 No\u00ebl.<\/p>\n

Sans compter que les cas du nouveau variant fortement contagieux Omicron devraient se multiplier en Suisse ces prochaines semaines et que cette souche du virus pourrait devenir, selon son degr\u00e9 de contagiosit\u00e9, pr\u00e9dominante d\u00e8s la mi ou la fin janvier. Actuellement, on ne conna\u00eet pas encore sa dangerosit\u00e9, de m\u00eame qu’on ne sait pas \u00e0 quel point les vaccins actuels prot\u00e8gent d’une infection ou de graves complications.<\/p>\n

Mesures suppl\u00e9mentaires\u00a0: deux variantes \u00e0 l’\u00e9tude
\n<\/strong>Au vu de l’occupation \u00e9lev\u00e9e des lits aux soins intensifs dans notre pays et des incertitudes relatives au variant Omicron, il est important de freiner la circulation du virus Delta afin de diminuer la pression sur les h\u00f4pitaux. Lors de sa s\u00e9ance du 3\u00a0d\u00e9cembre, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral avait d\u00e9j\u00e0 d\u00e9cr\u00e9t\u00e9 un certain durcissement des mesures. On ne saura que dans les prochains jours si ces mesures sont bien respect\u00e9es et si elles permettent de casser la tendance en mati\u00e8re d’hospitalisations.<\/p>\n

Afin d’\u00eatre pr\u00eat pour le cas o\u00f9 elles ne suffiraient pas, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral envoie deux variantes avec de nouvelles mesures en consultation aupr\u00e8s des cantons, des partenaires sociaux, des commissions parlementaires comp\u00e9tentes et des associations concern\u00e9es. Toutes les mesures
\nentravent la vie sociale et \u00e9conomique et concernent tant les personnes vaccin\u00e9es et gu\u00e9ries que celles qui ne le sont pas.<\/p>\n

Variante\u00a01\u00a0: r\u00e8gle des \u00ab\u00a02G\u00a0\u00bb avec obligation de porter le masque et de consommer assis
\n<\/strong>La variante\u00a01 pr\u00e9voit la mise en place \u00e0 grande \u00e9chelle de la r\u00e8gle des \u00ab\u00a02G\u00a0\u00bb. Autrement dit, l\u00e0 o\u00f9 pr\u00e9vaut actuellement la r\u00e8gle des \u00ab\u00a03G\u00a0\u00bb (acc\u00e8s pour les personnes vaccin\u00e9es, gu\u00e9ries ou test\u00e9es n\u00e9gatives) \u00e0 l’int\u00e9rieur, c’est d\u00e9sormais la r\u00e8gle des \u00ab\u00a02G\u00a0\u00bb qui s’appliquerait (acc\u00e8s aux seules personnes vaccin\u00e9es et gu\u00e9ries). Cela permettrait de r\u00e9duire drastiquement le risque \u00e9pid\u00e9miologique, car chez ces personnes, une infection ne conduit g\u00e9n\u00e9ralement pas \u00e0 des complications et ne n\u00e9cessite donc pas non plus une hospitalisation.<\/p>\n

La variante\u00a01 pr\u00e9voit \u00e9galement d’introduire une obligation de porter le masque et de consommer assis dans ces endroits. La r\u00e8gle des \u00ab\u00a02G\u00a0\u00bb concernerait aussi les restaurants et les lieux de restauration dans les manifestations. Les participants \u00e0 ces derni\u00e8res pourraient consommer assis \u00e0 leur place. S’agissant des manifestations de plus de 300\u00a0personnes se d\u00e9roulant \u00e0 l’ext\u00e9rieur, la r\u00e8gle des \u00ab\u00a03G\u00a0\u00bb resterait en vigueur.<\/p>\n

Dans cette variante, certaines activit\u00e9s resteraient possibles sans masque ni obligation de consommation assis, mais dans ce cas, l’acc\u00e8s serait r\u00e9serv\u00e9 aux personnes vaccin\u00e9es ou gu\u00e9ries qui devraient en outre pr\u00e9senter un r\u00e9sultat n\u00e9gatif de d\u00e9pistage COVID. Cette r\u00e8gle dite des \u00ab\u00a02G\u00a0+\u00a0\u00bb s’appliquerait par exemple aux discoth\u00e8ques, aux bars ainsi qu’\u00e0 certaines activit\u00e9s sportives et culturelles de loisirs telles que les r\u00e9p\u00e9titions de chant ou de musique \u00e0 vent. Le d\u00e9pistage obligatoire doit permettre de garantir qu’aucune personne infect\u00e9e ne participe \u00e0 une manifestation non soumise \u00e0 l’obligation de porter le masque et de consommer assis. Lorsqu’ils souhaitent \u00e9viter aussi ces obligations, les \u00e9tablissements comme les centres de fitness et les restaurants, ainsi que les manifestations soumis \u00e0 la r\u00e8gle des \u00ab\u00a02G\u00a0\u00bb doivent pouvoir opter librement pour celle des \u00ab\u00a02G\u00a0+\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Variante\u00a02\u00a0: fermeture partielle
\n<\/strong>La variante\u00a02 pr\u00e9voit elle aussi une r\u00e8gle des \u00ab\u00a02G\u00a0\u00bb avec port du masque obligatoire. Mais contrairement \u00e0 la variante\u00a01, elle pr\u00e9voit de fermer tous les endroits o\u00f9 il n’est pas possible de porter le masque, notamment les espaces int\u00e9rieurs des restaurants, les centres de fitness, les discoth\u00e8ques et les bars. Il ne serait plus possible de boire ou de manger dans les stades ferm\u00e9s. Les activit\u00e9s sportives et culturelles de loisirs qui se pratiquent \u00e0 l’int\u00e9rieur resteraient autoris\u00e9es si les personnes peuvent porter un masque. Elles le resteraient de toute fa\u00e7on pour les jeunes de moins de 16\u00a0ans.<\/p>\n

Discussion concernant d’autres fermetures
\n<\/strong>Lors de sa s\u00e9ance, le Consei f\u00e9d\u00e9ral a aussi \u00e9voqu\u00e9 la possibilit\u00e9 d’autres fermetures, qui concerneraient notamment l’ensemble des espaces int\u00e9rieurs, qu’ils soient culturels, sportifs ou de loisirs. Les salons professionnels et grand public seraient \u00e9galement interdits, de m\u00eame que les manifestations se d\u00e9roulant \u00e0 l’int\u00e9rieur. En revanche, les commerces, les restaurants des h\u00f4tels (pour les clients de l’h\u00f4tel) et les prestataires de service (salons de coiffure, banques, postes) ne seraient pas ferm\u00e9s. Des exceptions seraient en outre pr\u00e9vues pour les manifestations religieuses ou politiques jusqu’\u00e0 50\u00a0personnes, le secteur professionnel du sport et de la culture ainsi que les activit\u00e9s sportives et culturelles des jeunes de moins de 16\u00a0ans.<\/p>\n

Mesures de base renforc\u00e9es pour les rencontres priv\u00e9es, au travail et dans les \u00e9coles
\n<\/strong>Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral propose de compl\u00e9ter les deux variantes ci-dessus par une s\u00e9rie de mesures de base qui pr\u00e9voient un durcissement des r\u00e8gles pour les rencontres priv\u00e9es, au travail et dans les hautes \u00e9coles.<\/p>\n

\u00c9v\u00e9nements priv\u00e9s \u00e0 l’int\u00e9rieur
\n<\/strong>Des restrictions suppl\u00e9mentaires seraient ainsi impos\u00e9es aux personnes non immunis\u00e9es dans le cadre des rencontres priv\u00e9es. Ces rencontres seraient limit\u00e9es \u00e0 cinq personnes (enfants compris) d\u00e8s lors qu’une personne de plus de 16\u00a0ans non vaccin\u00e9e ou non gu\u00e9rie y participe. S’il
\nfallait d\u00e9cider des fermetures suppl\u00e9mentaires, les rencontres priv\u00e9es seraient limit\u00e9es \u00e0 cinq personnes, ind\u00e9pendamment du fait que les personnes soient immunis\u00e9es ou non. Cette r\u00e8gle vise \u00e0 emp\u00eacher que les rencontres et activit\u00e9s annul\u00e9es en raison des fermetures ne soient transf\u00e9r\u00e9es dans la sph\u00e8re priv\u00e9e, avec le risque d’att\u00e9nuer l’effet des restrictions.<\/p>\n

Obligation du travail \u00e0 domicile
\n<\/strong>Par ailleurs, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral remet sur la table l’obligation de travailler \u00e0 domicile. Il\u00a0estime qu’il ne serait pas pertinent de conserver la recommandation de t\u00e9l\u00e9travail si des fermetures devaient \u00eatre d\u00e9cid\u00e9es. La r\u00e8gle des \u00ab\u00a02G\u00a0\u00bb ou des \u00ab\u00a03G\u00a0\u00bb ne s’appliquerait pas aux personnes qui ne peuvent pas travailler \u00e0 domicile. Si leur pr\u00e9sence sur place est indispensable, celles-ci resteraient soumises \u00e0 l’obligation de porter un masque dans les locaux partag\u00e9s par plus d’une personne.<\/p>\n

Port du masque obligatoire dans les \u00e9coles
\n<\/strong>Outre les tests r\u00e9p\u00e9t\u00e9s, le masque est un outil central pour r\u00e9duire la circulation du virus. Comme pour les trains de mesures pr\u00e9c\u00e9dents, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral propose d’imposer le port du masque uniquement au niveau secondaire\u00a0II. Il recommande toutefois vivement aux cantons
\nd’introduire le port du masque \u00e9galement aux niveaux inf\u00e9rieurs.<\/p>\n

Enseignement \u00e0 distance dans les hautes \u00e9coles
\n<\/strong>Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral propose par ailleurs de r\u00e9introduire l’enseignement \u00e0 distance dans les universit\u00e9s et les hautes \u00e9coles sp\u00e9cialis\u00e9es. Les examens, quant \u00e0 eux, pourraient se tenir sur place. De nombreuses hautes \u00e9coles interrompent de toute fa\u00e7on leurs cours durant la p\u00e9riode de No\u00ebl et, dans les universit\u00e9s, le semestre de printemps commence seulement \u00e0 la mi-f\u00e9vrier\u00a02022.<\/p>\n

Restrictions de capacit\u00e9 dans le commerce de d\u00e9tail et sur les domaines skiables
\n<\/strong>Les acteurs du commerce de d\u00e9tail et des domaines skiables ont spontan\u00e9ment propos\u00e9 de s’imposer des restrictions de capacit\u00e9 sur une base volontaire pour contenir la transmission du virus dans leur secteur d’activit\u00e9 et contribuer \u00e0 limiter la circulation du virus dans le pays. Pour ces raisons, le Conseil f\u00e9d\u00e9ral propose de ne pas prendre de mesures suppl\u00e9mentaires dans ces domaines pour l’instant.<\/p>\n

Consultation sur la prise en charge des tests de d\u00e9pistage
\n<\/strong>Lors des d\u00e9lib\u00e9rations sur la loi COVID-19, le Parlement a r\u00e9cemment d\u00e9cid\u00e9 que la Conf\u00e9d\u00e9ration doit reprendre \u00e0 sa charge une partie des tests de d\u00e9pistage. Le mandat du Parlement doit \u00eatre mis en \u0153uvre aussi rapidement que possible. C’est pourquoi le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a soumis
\naujourd’hui aux cantons, aux partenaires sociaux et aux commissions parlementaires concern\u00e9es les modifications d’ordonnance correspondantes pour consultation. Si les deux Chambres confirment leur d\u00e9cision lors du vote final le 17\u00a0d\u00e9cembre, le nouveau syst\u00e8me de remboursement des tests entrera en vigueur le 18\u00a0d\u00e9cembre.<\/p>\n

Concr\u00e8tement, ce syst\u00e8me pr\u00e9voit la prise en charge des tests donnant lieu \u00e0 un certificat COVID. La Conf\u00e9d\u00e9ration remboursera les tests rapides antig\u00e9niques et les tests PCR salivaires group\u00e9s. Les tests PCR individuels ne seront en revanche par rembours\u00e9s, tout comme les autotests et les tests s\u00e9rologiques, qui ne fournissent aucune information m\u00e9dicale ou \u00e9pid\u00e9miologique. La prise en charge des tests PCR individuels entra\u00eenerait une forte hausse de la demande et donc une surcharge pour les laboratoires. Pour cette raison, ces tests doivent continuer d’\u00eatre r\u00e9serv\u00e9s en priorit\u00e9 aux personnes symptomatiques, aux personnes qui ont \u00e9t\u00e9 en contact avec des personnes infect\u00e9es ou pour les diagnostics de confirmation. Quant aux autotests et aux tests s\u00e9rologiques, ils ne sont pas pertinentes pour lutter contre la pand\u00e9mie, raison pour laquelle ils ne seraient pas rembours\u00e9s non plus.<\/p>\n

Consultation relative aux tests pour l’entr\u00e9e en Suisse
\n<\/strong>L’obligation impos\u00e9e r\u00e9cemment \u00e0 toutes les personnes – y compris vaccin\u00e9es ou gu\u00e9ries – de pr\u00e9senter un test avant et apr\u00e8s leur entr\u00e9e en Suisse a soulev\u00e9 plusieurs questions pratiques. C’est pourquoi le Conseil f\u00e9d\u00e9ral consulte aussi les cantons et les secteurs concern\u00e9s au sujet
\ndes adaptations \u00e0 apporter \u00e0 ce r\u00e9gime de test.<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

La consultation court jusqu\u2019au 14 d\u00e9cembre. Le Conseil f\u00e9d\u00e9ral a parall\u00e8lement lanc\u00e9 la consultation relative au retour de la prise en charge des co\u00fbts de d\u00e9pistage afin de mettre en \u0153uvre aussi rapidement que possible le mandat que lui a confi\u00e9 le Parlement<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":500548,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1171,22521,1170],"tags":[],"vendi":[],"content_country":[],"class_list":["post-525974","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-thematique","category-coronavirus-minutes-par-minutes","category-vivre-en-suisse"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/525974","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=525974"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/525974\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/500548"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=525974"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=525974"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=525974"},{"taxonomy":"vendi","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/vendi?post=525974"},{"taxonomy":"content_country","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.albinfo.at\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/content_country?post=525974"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}